Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELITES
Numéro de dépôt :
1056183
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque ELITES
Déposée le 3 juillet 1978 par Gebr. van Schuppen's Ritmeester Sigarenfabrieken B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ELITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1056183.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque ELITES est expirée depuis le 3 juillet 1988.
Gebr. van Schuppen's Ritmeester Sigarenfabrieken B.V a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-005